Clause de Propriété Intellectuelle

Dernière mise à jour : 16/01/2025

1. Propriété des contenus
Tous les contenus disponibles sur le site https://www.breathesuites.com (ci-après « le Site ») sont la propriété exclusive de Breathesuites - Solutions Digitales, sauf mention contraire explicite. Cela inclut, sans s’y limiter :

• Les textes, articles, guides, e-books, checklists, et tout autre contenu numérique.

• Les graphismes, images, logos, vidéos et design du Site.

• La structure et l’architecture du Site.

Ces contenus sont protégés par les lois nationales et internationales relatives au droit d’auteur, aux marques et à la propriété intellectuelle.

2. Droits d’utilisation
L’achat ou l’accès à un produit ou service sur le Site ne confère aucun droit de propriété intellectuelle au Client. Le Client obtient une licence personnelle, non exclusive et non transférable pour utiliser les produits achetés, dans un cadre strictement personnel et non commercial.

3. Interdictions
Il est formellement interdit de :

• Reproduire, copier, modifier, distribuer, transmettre, afficher publiquement, vendre ou publier tout ou partie des contenus du Site sans autorisation préalable écrite de Breathesuites - Solutions Digitales.

• Utiliser les contenus à des fins commerciales ou de concurrence, y compris leur intégration dans des plateformes ou bases de données tierces.

4. Contributions des utilisateurs
Dans le cas où un utilisateur soumettrait des contributions (commentaires, suggestions ou autres contenus) sur le Site, ces contributions deviennent la propriété de Breathesuites - Solutions Digitales, qui se réserve le droit de les utiliser, les reproduire ou les modifier sans compensation.

5. Contenus tiers
Certains contenus disponibles sur le Site peuvent provenir de sources tierces et sont utilisés avec leur autorisation ou conformément à la loi. Ces contenus restent la propriété de leurs auteurs respectifs et sont soumis à leurs propres termes d’utilisation.

6. Sanctions en cas de violation
Toute violation des droits de propriété intellectuelle peut entraîner des poursuites civiles et/ou pénales, conformément à la législation en vigueur. Breathesuites - Solutions Digitales se réserve le droit de demander réparation pour tout préjudice subi.

7. Contact
Pour toute demande d’autorisation ou question relative à l’utilisation des contenus du Site, veuillez nous contacter à support@breathesuites.com.

Cette clause vise à protéger nos droits de propriété intellectuelle tout en permettant une utilisation raisonnable de nos produits et contenus.